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Modifié le 21/06/2019

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Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

23m0323aoo-Fourniture De Contrôleurs De Carrefours De Type L - Croix Ou équivalent Et Prestations Associées - Années 2023 à 2027- Mt/Cp

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, 12 0,00 309D-AS Contrôleur de carrefour complet précablé 9, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer
armoire Standard, 5 0,00 309D-A2 Contrôleur de carrefour complet précablé 9, 230 V, équipé pour
, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec un système externe par la norme DIASER, avec module

22m0480aoo - Mt/Zd - Fourniture De Controleurs De Carrefours De Materiel De Detection Et De Transmission Et Prestations Associées- Années 2023 à 2027

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Contrôleur de carrefour complet précablé 12, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec un système externe par
Contrôleur de carrefour complet précablé 12, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec un système externe par
, 118D-AS Contrôleur de carrefour complet précablé 18, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec

Etudes circulation et stationnement dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Malepère

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/ANNEXE_1-_T23420-11-parcellaire-T-05-2023-Plan_ZAC.pdf A v e n u e d e L a b è g e R ue H A v e n u e d e L a b è g
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Créé le 21/06/2019