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Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

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20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

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4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports

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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D

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    DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE

Etude Etude d'opportunité et assistance à maitrise d'ouvrage pour la prise de compétence ' Autorité Organisatrice de la Mobilité. Etude d'opportunité et assistance à maitrise d'ouvrage pour la prise de compétence ' Autorité Organisatrice de la Mobilité '

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respectifs de la personne publique et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du CCAG-PI

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-rhin.fr/content/se-d%C3%A9placer#p1491-le-transport-scolaire Lignes scolaires et périscolaires

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-scolaire/121 https://www.haut-rhin.fr/content/se-d%C3%A9placer#p1491-le-transport-scolaire https

RN171 Déviation "Blain-La Grigonnais" Diagnostique trafic

Étude de déplacement et de définition d'un plan d'actions permettant le développement d'une mobilité durable relative aux déplacements sur le territoire de Loire et Sillon et vers la gare de Savenay.