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Modifié le 21/06/2019
No15M226PA - ALD-HZ - ELABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT DE LA COMMUNE DE L'UNION - ANNEE 2016.
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. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et
…respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G
Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).
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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion
…au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des
…v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi
ETUDE POUR LA PREFIGURATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE A CIRCULATION RESTREINTE (ZCR) - 17M305PA - AV/AM
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pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les
…individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre
Etude de déplacement du centre de réception déporté (crd)
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. 2.3.2 Après la passation des contrats de travaux 2.3.2.1 Coût de réalisation des travaux « C3 » Le coût de réalisation des travaux « C3 » est le coût qui résulte des contrats de travaux passés
…réalisation des travaux « C3 »). ARTICLE 2.4 DETERMINATION DU BONUS/MALUS 2.4.1 Comparaison des
MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports
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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
…) primitif de l’exercice précédent. V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
…DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
Dispositif de recueil de données de trafic routier
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< 20 Ω • isolant PVC avec tenue en température comprise entre -40° et +105° • isolement > 500 V • câble
…fait entre un des 2 fils débranchés de la boucle et la terre, sous une tension d'essais de 500 V
23m0323aoo-Fourniture De Contrôleurs De Carrefours De Type L - Croix Ou équivalent Et Prestations Associées - Années 2023 à 2027- Mt/Cp
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, 12 0,00 309D-AS Contrôleur de carrefour complet précablé 9, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer
…armoire Standard, 5 0,00 309D-A2 Contrôleur de carrefour complet précablé 9, 230 V, équipé pour
…, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec un système externe par la norme DIASER, avec module
22m0480aoo - Mt/Zd - Fourniture De Controleurs De Carrefours De Materiel De Detection Et De Transmission Et Prestations Associées- Années 2023 à 2027
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Contrôleur de carrefour complet précablé 12, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec un système externe par
…Contrôleur de carrefour complet précablé 12, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec un système externe par
…, 118D-AS Contrôleur de carrefour complet précablé 18, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec
Réalisation d'un Plan Global de Déplacements
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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
…MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6
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