Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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MISSION D'ASSISTANCE POUR L'ELABORATION DU SCHEMA D'EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC
- Objet
Thématique : Connaissance de la mobilité
- Contenu du fichier joint
............................................................... 13 3.1 PHASE 1 : DIAGNOSTIC DU CONTRAT EN COURS .......................................... 13
…volets organisationnels, techniques, juridiques, financiers, fiscaux • Réalisation d’un diagnostic
…économique stable et équitable au sein de la communauté de communes. Ce diagnostic exhaustif intégrera un
MISSIONS D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET JURIDIQUE POUR LE SUIVI, LE CONTROLE ET L'EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICES PUBLICS EN TRANSPORTS URBAINS AINSI QUE L'ACCOMPAGNEMENT DE SON RENOUVELLEMENT
- Objet
Thématique : Connaissance de la mobilité
mission d'assistance technique et juridique pour le suivi, le contrôle et l'exécution de la Délégation de Service Public en transports urbains, ainsi que l'accompagnement de son renouvellement.
- Objet
Thématique : Connaissance de la mobilité
- Contenu du fichier joint
Avenue du Bourg BP 592 38081 L'Isle d'Abeau Cedex Représentée par : Direction Transports et mobilité
…Mobilité. 10.2 - Modifications techniques Pendant l'exécution du contrat, l'entité adjudicatrice peut
…du délai). Les vérifications seront effectuées par Direction Transports et Mobilité. 12.2
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