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MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports

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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D

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) primitif de l’exercice précédent.     V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de

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    DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE

NANTES - 73 et 85 route de Vannes - aménagement de trottoirs en accompagnement d'un projet immobilier.

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lot2_Rte_vannes_Annexe_Trvx_RT_V1_6_0.PDF D I R E C T I O N D E L ’ E S P A C E P U B L I C T R A V

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: Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi : Violet.  G : Gris.  Bl : Blanc. En cas

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² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON Sagem Lacroix Bleu 1 Neutre

travaux de réparation et de rénovation des équipements de régulation du trafic

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t i o n d e l ’ E s p a c e P u b l i c T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e

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: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi

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U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON

la présente consultation concerne : Travaux de modification des équipements de régulation de trafic : petits travaux d'adaptation et d'extension

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T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e T R A F I C : CAHIER DES CLAUSES

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: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi

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U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON

MAINTENANCE ET CONTROLE D'EQUIPEMENTS DYNAMIQUES DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE, DE POSTES H.T. D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE CONTROLE D'ACCES

Objet

Résumé : L'objet du marché concerne la dynamique de la signalisation lumineuse tricolore, les accès contrôlés et les équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations de maintenance préventive et

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équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Il s'agit

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contrôlés, les équipements d'alarme des postes haute-tension d’éclairage public 5500 V et les comptages

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public 5500 V et les comptages routiers. Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations

Maintenance, Contrôle Et Fourniture :-D'équipements Dynamiques De Signalisation Lumineuse Tricolore Et-De La Telesurveillance De Postes H.T. D'éclairage Public

Objet

Résumé : L'objet du marché concerne la dynamique de la signalisation lumineuse tricolore, les accès contrôlés et les équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers.Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations de maintenance préventive et

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d’éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Celles-ci consistent en : • la réalisation d’un

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CCTP (Article 4.6.1), (double sens de circulation). Unité C3 Etude de

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sens de circulation). 1 U C3 Etude de circulation – Comptage routier

RN171 Déviation "Blain-La Grigonnais" Diagnostique trafic

Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse

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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

assistance à maîtrise d'ouvrage pour une prestation de transport par autocar dans le cadre de la 21e Conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Cop 21).

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mentionné dans la rubrique C3 de l'acte d'engagement. Son montant est fixé à 5 % du montant toutes taxes

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calculées par application de la formule suivante : P = R × (V / 50), dans laquelle : • P = montant des pénalités ; • R = nombre de jours de retard. • V = montant total TTC en euros. Article 12 - OBLIGATION

Étude de déplacement et de définition d'un plan d'actions permettant le développement d'une mobilité durable relative aux déplacements sur le territoire de Loire et Sillon et vers la gare de Savenay.