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requalification de la rue de la Maurienne (section entre les rues de la Vanoise et Puymorens) à Thouaré-Sur-Loire. Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté,pour le lot n o 1, uniquemen

Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).

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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion

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au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des

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v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi

aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

actions et outils de communication

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix

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contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports

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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D

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) primitif de l’exercice précédent.     V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de

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    DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE

travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.

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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u

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la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n

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Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R

elaboration participative du Plan Global de Déplacements de Malakoff

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formule suivante : P=V*R/500 Dans laquelle : P = le montant de la pénalité V = la valeur des

MAINTENANCE ET CONTROLE D'EQUIPEMENTS DYNAMIQUES DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE, DE POSTES H.T. D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE CONTROLE D'ACCES

Objet

Résumé : L'objet du marché concerne la dynamique de la signalisation lumineuse tricolore, les accès contrôlés et les équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations de maintenance préventive et

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équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Il s'agit

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contrôlés, les équipements d'alarme des postes haute-tension d’éclairage public 5500 V et les comptages

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public 5500 V et les comptages routiers. Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations

Maintenance, Contrôle Et Fourniture :-D'équipements Dynamiques De Signalisation Lumineuse Tricolore Et-De La Telesurveillance De Postes H.T. D'éclairage Public

Objet

Résumé : L'objet du marché concerne la dynamique de la signalisation lumineuse tricolore, les accès contrôlés et les équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers.Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations de maintenance préventive et

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d’éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Celles-ci consistent en : • la réalisation d’un

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CCTP (Article 4.6.1), (double sens de circulation). Unité C3 Etude de

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sens de circulation). 1 U C3 Etude de circulation – Comptage routier