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Modifié le 21/06/2019
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elaboration participative du Plan Global de Déplacements de Malakoff
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formule suivante : P=V*R/500 Dans laquelle : P = le montant de la pénalité V = la valeur des
Le présent accord-cadre vise à développer les relations presse d'OPCO Mobilité sur le volet de la communication ' corporate ' et tout particulièrement sur des objectifs : - de positionnement d'acteur référent sur les thèmes et sujets phares de la formatio
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MOBILITES.PDF V E R S I O N P U B L I E E 1 « Relations presse d’OPCO
…V E R S I O N P U B L I E E 2 Contexte de la consultation Constitué au 1er avril
…» V E R S I O N P U B L I E E 3 La prestation La prestation s’organise autour de
assistance à maîtrise d'ouvrage pour une prestation de transport par autocar dans le cadre de la 21e Conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Cop 21).
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mentionné dans la rubrique C3 de l'acte d'engagement. Son montant est fixé à 5 % du montant toutes taxes
…calculées par application de la formule suivante : P = R × (V / 50), dans laquelle : • P = montant des pénalités ; • R = nombre de jours de retard. • V = montant total TTC en euros. Article 12 - OBLIGATION
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