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requalification de la rue de la Maurienne (section entre les rues de la Vanoise et Puymorens) à Thouaré-Sur-Loire. Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté,pour le lot n o 1, uniquemen

aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.

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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u

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la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n

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Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R

aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté

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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V

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livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant

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titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la

Étude de déplacement et de définition d'un plan d'actions permettant le développement d'une mobilité durable relative aux déplacements sur le territoire de Loire et Sillon et vers la gare de Savenay.

étude pour l'aménagement de 5 axes prioritaires pour les transports collectifs dans le cadre du plan de déplacements urbains 2007-2017 de Rennes metropole

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: est leur mandataire , C2 : C3 : C4 : � Remplacer, s'il y a lieu, "registre du commerce

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, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI. (Articles A 25 à A 25.7 inclus

mission d'étude et d'assistance aux travaux de modélisation multimodale des déplacements de l'agglomération rennaise.

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: est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4

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donne lieu à l'application de l'option A, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI

aménagement de la rue Francois-René de Chateaubriand -section Clousy-Amazone à Carquefou. A titre accessoire, ce marché comporte : -pour les lots 1 et 2, une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté, -pour l'ensemble des lots, une c

assistance à l'activité de Conseil en mobilité de Rennes Métropole

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solidaires ou conjointes et l'entreprise C1 : est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4

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droits respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l’option A telle que définie au chapitre V