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Résumé : service d'exploitation et de mise à disposition de vélos lors du congrès Vélo-City à Nantes, prenant la forme d'un marché à bons de commande, non reconductible, avec minimum et maximum et un opérateur économique, tel que : - minimum : 25 000 euros ht - maximum : 60 000 euros ht Au lancement de la

VÉLOS LORS DU CONGRÈS VÉLO-CITY A NANTES Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 1 sur 10 Service d'exploitation et de mise à disposition de vélos lors du congrès Vélo-city à Nantes

congrès Vélo-city à Nantes ARTICLE 14 : DROIT ET LANGUE

. Fonctionnalités du logiciel CILEA 3. Référentiel Etat du vélo mécanique prêt à la location 4. Référentiel

relatives à ce dossier. Consultation n°: 20-gest-vélo Page 3 sur 8 désigné mandataire

et elle est recommandée dans le cas de groupement conjoint Consultation n°: 20-gest-vélo

la structure urbaine de l’agglomération et le souhait de continuer à promouvoir le vélo

capacité de la station autorisée aux vélos en libre-service (soit 1 vélo pour 2 arceaux et 4 places

proposés pour permettre aux différents usagers de l’espace public de signaler tout vélo hors d’usage ou

transport alternatifs tels que le vélo, les transports en communs ou le covoiturage. Cette démarche est en