Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Nature des prestations
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Réalisation d'un Plan Global de Déplacements
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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
…MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6
TENMOD - Edition 2021. Mobilité / Transport
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projets) : http://wiki.lafabriquedesmobilites.fr/wiki/Communaut%C3%A9_des_porteurs_de_projets_TENMOD Le
…....... 9 V. Déroulement de l’AMI
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