Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
Affinez les résultats
Sélectionnez des éléments pour filtrer les résultats
Type de document
Index des métiers
Nature des prestations
- 6SERVICE
- 5Etude service
- 3.
- 3AMO service
- 3SCHEMA DIRECTEUR
- … 5 restants
Région
Type d'acheteur
Dernier contributeur
Date de dernière modification
Résultats 1 - 8 sur 8
Page
1
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du Plan Vélo du Cotentin
- Contenu du fichier joint
), _AWS-MPI-1064608-PC#03_CCAP_AMO_Plan V�lo.PDF Marchés publics de prestations
…est calculée par application de la formule suivante : P = V * R / 3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
Réalisation d'un schéma directeur cyclable
- Contenu du fichier joint
- Église Notre-Dame (MH) et ancien cimetière (MH) (C3) 02 - îlot de Tombelaine (MH-Réserve
…- Épicerie (C3) 3 - Agence Postale Municipale (E4) 4 - Mairie (DS) 5 - Points d'information
…(C3) 12 - Vente - Réparation 2 roues (F3) 13 - Coiffeur - Barbier (D4) 14 - Taxis (C2
Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).
- Contenu du fichier joint
réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion
…au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des
…v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
- Contenu du fichier joint
Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Réalisation d'un Plan Global de Déplacements
- Contenu du fichier joint
l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
…MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6
Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin
- Contenu du fichier joint
intercommunal (article 19 V), la loi 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté donne la
Page
1
Flux RSS pour la recherche sur le terme [v%C3%A9lo]