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Modifié le 21/06/2019
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Développement et déploiement d'unités de bord de route et d'unités embarquées véhicules à la DIRE et DIRCE dans le cadre de projets C-ITS
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vR.(X+1)0 Once the deliverable is release, its version number is upgraded from vR.XY to v(R+1).00
…the V-ITSSs) to make it possible for SCOOP to be developed based on the interoperability objectives
…the V-ITSS U-logs and T-logs are reported will be specified in the appendix of this deliverable
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Habitat et Déplacement (PLU-I HD)
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secteurs structurants dont C3 OAP Thématiques: OAP Habitat et OAP Transports
…structurants Dont C3 OAP thématiques : Habitat et Transports-déplacements PHASE 4 PRIX D Zonage et
Réalisation d'un Plan Global de Déplacements
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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
…MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6
Surveillance, exploitation et gestion du stationnement payant sur voirie pour la ville de Nancy-
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COLLECTES HEBDOMADAIRES SUR FREQUENCE DE 6 SEMAINES Nombre collectes C3 C21 Tempo Strada N
Approvisionnement d'une application numérique de paiement du stationnement sur voirie par téléphone mobile et internet et gestion des données associées
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l’utilisation des données sur le territoire © V al er y Jo nc he ra y Charte
…| V ille d e Na nt es © Valery Joncheray Charte métropolitaine de la donnée
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