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Modifié le 21/06/2019

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Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).

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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion
au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des
v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi

aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports

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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
) primitif de l’exercice précédent.     V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
    DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE

Marché 2023ACE008- Accord-cadre relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et paysagère dans le cadre du projet Eco campus Cité scientifique de l'Université de Lille

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: …………………………………………………………………………………………………………………………….. V. SIGNATURE D’UNE PERSONNE AYANT POUVOIR D’ENGAGER LA PERSONNE MORALE CANDIDATE Nom et
 : · Renseignements nécessaires pour y accéder : C3 - Cas spécifiques relatifs aux
• • • • • •     • • • • - - - - https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89cole_polytechnique_universitaire_de_Lille https://fr.wikipedia.org

NANTES - 73 et 85 route de Vannes - aménagement de trottoirs en accompagnement d'un projet immobilier.

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lot2_Rte_vannes_Annexe_Trvx_RT_V1_6_0.PDF D I R E C T I O N D E L ’ E S P A C E P U B L I C T R A V
: Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi : Violet.  G : Gris.  Bl : Blanc. En cas
² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON Sagem Lacroix Bleu 1 Neutre

Location de longue durée des véhicules de la flotte automobile de Maisons et Cités

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à la sous-traitance, le titulaire devra fournir le DC4 (V.2019) et faire accepter chaque sous
les conditions indiquées au (V.2019) . Le montant ci-dessus arrêté intègre la ou les variante(s
de sous-traitance (V.2019) - ANNEXE : DEMARCHE D’INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE ANNEXE

travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.

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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u
la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n
Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R

travaux de réparation et de rénovation des équipements de régulation du trafic

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t i o n d e l ’ E s p a c e P u b l i c T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e
: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi
U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON
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Créé le 21/06/2019