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Modifié le 21/06/2019
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Réalisation d'un Plan Global de Déplacements
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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
…MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6
Élaboration du plan de circulation de la ville de Chaponost
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M o u v e m e n ts C o e ff ic ie n ts Trafics (uvp/h
…- 30 C3 / 31 - 40 C4 / 41 - 50 C5 / 51 - 60 C6 / 61 - 70 C7 / 71 - 80 C8 / 81 - 90 C9 / 91 - 250 Total
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