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ETUDE D'OPPORTUNITE RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ANTICIPATION ET DE MUTUALISATION DE LA COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE

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V., Bezombes L., Padilla B., 2020. Dimensionnement de la compensation ex ante des atteintes à la

Étude de déplacement et de définition d'un plan d'actions permettant le développement d'une mobilité durable relative aux déplacements sur le territoire de Loire et Sillon et vers la gare de Savenay.

Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation

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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES

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- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé

Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse

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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) sur l'optimisation du plan de transport du Département de Seine-Maritime pour : - l'analyse et la mise en évidence des gains financiers possibles pour le Département dans l'organisation des services régulier

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- € - € H Heure de conduite 0,00 - € - € V-1-1 Véhicule standard 51 places minimum SRO 0,00 - € - € V-2-1 Véhicule scolaire 55 places minimum SATPS 0,00 - € - € V-3-1 Véhicule 10-20 places 0,00 - € - € V-4-1 Véhicule de transports en commun (21-40 places) 0,00 - € - € V-5-1 Véhicule de type

RN171 Déviation "Blain-La Grigonnais" Diagnostique trafic

Prestation de conseil et d'accompagnement dans le cadre d'un diagnostic de déplacements destiné à optimiser et muter la flotte de véhicules vers une flotte de véhicules 'décarbonée

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, La version recommandée est la version 8 update 202. Java V 9 et plus ne sont pas supportés ! 3

Accord-Cadre mono attributaire et marché public pour la gestion maintenance et travaux de rénovation des installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore, d'illumination de Noël de la ville de Port-Jérôme-sur-Seine

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B23.2 B23.3 N° Prix C C1 C2 C3 C4 C5 D D1

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alimentation 12 V Mat feu tricolore alu bisection 3.70m Ral 7016 de chez Petitjean ou similaire Mat

Maintenance des sites de comptages routiers

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unitaire en € HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC

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titulaire possible Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix

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formule P = V x R / 200. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

Maintenance et modernisation des sites de comptage

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€ HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC Unité

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les voies rapides notamment à chaussées séparées. Prix unitaire en € HT, en lettres : C3

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durée maximale 4 ans Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix