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Modifié le 21/06/2019

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Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).

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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion
au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des
v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi

MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports

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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
) primitif de l’exercice précédent.     V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
    DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
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Créé le 21/06/2019