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Acte_engagement-ATTRI1-velo.DOC CCAP-�conomie-v�lo.PDF 1

toutes les dispositions du C.C.A.G-P.I. qui lui seraient contraires. CCTP-�conomie-v�lo.PDF

ministère chargé des sports (DS), • du GIE « Atout France », • de l’association « Vélo et Territoires » (V

12010_AE AMO V�lib.DOC Ville de Paris ACTE D'ENGAGEMENT Numéro de la consultation 2015V37012010 Intitulé de la consultation Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du service de vélos en libre-service « velib’ » à Paris. Procédure de passation Procédure adaptée Article de la

signalements dus et les seules interventions dues au titre du présent marché : P = 100 x (5xC1 + 2xC2 + C3

mensuelle dues à un défaut de maintenance, • C3 est le nombre de pannes relevées durant la période

période mensuelle. • Nt = (C1 + C2 + C3 + C4) • P représente le montant des pénalités en euros

et l’article 57 V du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016) 2018-031_ TCSP ABSC _ AMO schéma

partie III et, le cas échéant, les parties IV et V. Si le candidat ne s’appuie pas sur de la sous