Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Résumé : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière d'aménagement du territoire et de mobilité partagée

Thématique : Mobilité partagée

Thématique : Mobilité pour tous

territoire et de mobilité partagée Déclaration de sous-traitance (DC4

consultations juridiques et de représentation légale en matière d’aménagement du territoire et de mobilité

de mobilité partagée Acte d’engagement (AE) Le dossier de consultation des

Thématique : Mobilité pour tous

Thématique : Connaissance de la mobilité

Thématique : Mobilité pour tous

organisatrices de mobilité. Article 2. Procédure de passation de l’accord-cadre L’accord-cadre est passé

Thématique : Mobilité pour tous

sera structuré en 3 phases de projets : 1) Diagnostic/Définition d’opportunité 2

mobilités. Ce lot sera structuré en 3 phases de projets : 1) Diagnostic quantitatif et qualitatif de

état des lieux et un diagnostic du tissu économique (productif, artisanat, tertiaire, culture/loisirs

Thématique : Mobilité pour tous

être accessibles, par un cheminement praticable sans discontinuité, aux personnes à mobilité réduite

à mobilité réduite » Article VIII. Divers Les trous ou fentes dans le sol (grilles, etc

ascenseur praticable par des personnes à mobilité réduite doit être signalé par le pictogramme UFR (cf. Art