Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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étude pour la mise en oeuvre de nouveaux services de mobilité sur le territoire de la Communauté de communes des vallons du lyonnais

Titre
étude pour la mise en oeuvre de nouveaux services de mobilité sur le territoire de la Communauté de communes des vallons du lyonnais
Objet
Résumé : le présent marché a pour objet une étude pour la mise en oeuvre de nouveaux services de mobilité sur le territoire de la Communauté de communes des vallons du lyonnais lieu : Territoire de la Ccvl 1. Analyse et diagnostic 2. Objectifs et définition d'un scénario 3. Propositions
Thématique : Mobilité pour tous
Thématique : Connaissance de la mobilité
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________________________________________________________________ MARCHE PUBLIC DE SERVICES Etude pour la mise en œuvre de nouveaux services de mobilité
de Vaugneray Objet du marché : Etude pour la mise en œuvre de nouveaux services de mobilité sur
ces trois phases. - Phase 1 (analyse et diagnostic) : 3 mois à compter de la notification

Exécution des services de mobilité sur le territoire de la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan

Titre
Exécution des services de mobilité sur le territoire de la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan
Objet
Résumé : La présente consultation a pour objet l'exécution des services de mobilité sur le
l'adaptation ou la mise en place de services de mobilité multimodaux et complémentaires, reposant notamment sur
demande pour personnes à mobilité réduite- Gestion des locations de vélos à assistance électrique- Gestion
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Feuil1 information_marche_id objet_marche objet_lot montant_attribution taxe SIREN RAISON_SOCIALE CODE_POSTAL COMMUNE 23951656 Exécution des services de mobilité sur le territoire de la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan 1573628 € TTC 339133936 TRANSDEV BFC SUD 71100 Chalon-Sur-Saone
NÉGOCIATION Exécution des services de mobilité sur le territoire de la Com- munauté de communes du Grand
des services de mobilité sur le territoire de la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan

prestation pour le transport social des mont du lyonnais (tsmdl

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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du territoire Lot 02 : Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité
...................................................................... 6 ARTICLE 9. Personnes à mobilité réduite (PMR
fonctionnement adapté est prévu pour les personnes à mobilité réduite. Le transport des usagers est confié à

prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (Tsmdl

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l’ensemble du territoire - 5.000 €HT
tranches. Article 4 Définition des prestations La CCMDL a pris la compétence « Mobilité » par
d’autorité organisatrice de la mobilité définie à l’article L.1231-1-1 du code des transports

Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté mais d’une aide pour les

Exécution des services routiers de transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap résidant en Saône-et-Loire

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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l'arrêté du 23 août 2013 relatif aux conditions d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite des
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Créé le 21/06/2019