Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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admin FM
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prestation pour le transport social des mont du lyonnais (tsmdl
- Objet
Thématique : Mobilité pour tous
- Contenu du fichier joint
du territoire Lot 02 : Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité
…...................................................................... 6 ARTICLE 9. Personnes à mobilité réduite (PMR
…fonctionnement adapté est prévu pour les personnes à mobilité réduite. Le transport des usagers est confié à
prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (Tsmdl
- Objet
Thématique : Mobilité pour tous
- Contenu du fichier joint
un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l’ensemble du territoire - 5.000 €HT
…tranches. Article 4 Définition des prestations La CCMDL a pris la compétence « Mobilité » par
…d’autorité organisatrice de la mobilité définie à l’article L.1231-1-1 du code des transports
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