Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
prestation pour le transport solidaire des monts du lyonnais
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Thématique : Mobilité pour tous
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nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite (lot 4) La description de la
…particulières liées au transport des personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté : Une attention particulière pourra être portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un
prestation pour le transport social des mont du lyonnais (tsmdl
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Thématique : Mobilité pour tous
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du territoire Lot 02 : Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité
…...................................................................... 6 ARTICLE 9. Personnes à mobilité réduite (PMR
…fonctionnement adapté est prévu pour les personnes à mobilité réduite. Le transport des usagers est confié à
prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (Tsmdl
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Thématique : Mobilité pour tous
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un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l’ensemble du territoire - 5.000 €HT
…tranches. Article 4 Définition des prestations La CCMDL a pris la compétence « Mobilité » par
…d’autorité organisatrice de la mobilité définie à l’article L.1231-1-1 du code des transports
Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023
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Thématique : Mobilité pour tous
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portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté mais d’une aide pour les
Transport à la demande PMR Ardèche
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Thématique : Mobilité pour tous
Etude d'optimisation des transports scolaires pour SYTRAL Mobilités
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