Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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prestation pour le transport social des mont du lyonnais (tsmdl

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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du territoire Lot 02 : Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité
...................................................................... 6 ARTICLE 9. Personnes à mobilité réduite (PMR
fonctionnement adapté est prévu pour les personnes à mobilité réduite. Le transport des usagers est confié à

prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (Tsmdl

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint
un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l’ensemble du territoire - 5.000 €HT
tranches. Article 4 Définition des prestations La CCMDL a pris la compétence « Mobilité » par
d’autorité organisatrice de la mobilité définie à l’article L.1231-1-1 du code des transports

Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté mais d’une aide pour les

APPEL A MANIFESTATION D'INTERET POUR L'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EN VUE D'UNE ACTIVITE DE LOCATION DE TROTTINETTES ELECTRIQUES EN LIBRE-SERVICE,SANS STATION ET SANS ATTACHE

Objet
Thématique : Mobilité partagée
Contenu du fichier joint
dans les évènements tels que la Semaine de la mobilité. Les actions entreprises sur la commune vont
solution de mobilité flexible et complémentaire aux modes plus classiques. En dépit de leur intérêt
nouveaux services de mobilité, un nouveau cadre juridique a été élaboré afin de faciliter le déploiement de

Contrôle qualité des lignes de transport collectif routier régionales

Objet
Thématique : Connaissance de la mobilité

Transport à la demande PMR Ardèche

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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Créé le 21/06/2019