Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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prestation pour le transport social des mont du lyonnais (tsmdl

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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du territoire Lot 02 : Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité
...................................................................... 6 ARTICLE 9. Personnes à mobilité réduite (PMR
fonctionnement adapté est prévu pour les personnes à mobilité réduite. Le transport des usagers est confié à

Mise en place d'une solution de covoiturage dynamique de proximité, visant des déplacements de proximité

Objet
Thématique : Mobilité partagée
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La mobilité en milieu non urbain se caractérise par une diversité de solutions stimulées par
collectifs, composent une offre convergeant vers une mobilité inclusive. La prise en compte de ce droit au
mobilité au 1er janvier 2016 et qui devra en 2017 choisir entre une organisation interne ou un transfert

prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (Tsmdl

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l’ensemble du territoire - 5.000 €HT
tranches. Article 4 Définition des prestations La CCMDL a pris la compétence « Mobilité » par
d’autorité organisatrice de la mobilité définie à l’article L.1231-1-1 du code des transports

Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté mais d’une aide pour les

Mise en oeuvre d'études de mobilités pour sept communes de la CCEL

Objet
Thématique : Connaissance de la mobilité

Cerema_DTechTV_2016_DD_Captation - Captation Foncière Transports

Objet
Thématique : Connaissance de la mobilité
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d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement www.cerema.fr Direction
, l'environnement, la mobilité et l'aménagement www.cerema.fr Direction technique territoires et ville 2 rue
, la mobilité et l'aménagement - Direction technique territoires et ville 2 rue Antoine Charial

Transport à la demande PMR Ardèche

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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Créé le 21/06/2019