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Modifié le 21/06/2019

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ETUDE D'OPPORTUNITE RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ANTICIPATION ET DE MUTUALISATION DE LA COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE

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V., Bezombes L., Padilla B., 2020. Dimensionnement de la compensation ex ante des atteintes à la

Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation

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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé

REALISATION D'ENQUETES SUR LE RESEAU DE TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE

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tram C1 132 139:47 std C2 187 136:59 art C3 165 126:25 art C4 178 82:35 std C5 159 132:27 std C6 3 1:04
3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 21 22 C2 F15 F18 F19 FUNI LER Non localisé P+R P+V

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) sur l'optimisation du plan de transport du Département de Seine-Maritime pour : - l'analyse et la mise en évidence des gains financiers possibles pour le Département dans l'organisation des services régulier

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- € - € H Heure de conduite 0,00 - € - € V-1-1 Véhicule standard 51 places minimum SRO 0,00 - € - € V-2-1 Véhicule scolaire 55 places minimum SATPS 0,00 - € - € V-3-1 Véhicule 10-20 places 0,00 - € - € V-4-1 Véhicule de transports en commun (21-40 places) 0,00 - € - € V-5-1 Véhicule de type

Accord-Cadre mono attributaire et marché public pour la gestion maintenance et travaux de rénovation des installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore, d'illumination de Noël de la ville de Port-Jérôme-sur-Seine

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B23.2 B23.3 N° Prix C C1 C2 C3 C4 C5 D D1
alimentation 12 V Mat feu tricolore alu bisection 3.70m Ral 7016 de chez Petitjean ou similaire Mat

Maintenance des sites de comptages routiers

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unitaire en € HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC
titulaire possible Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix
formule P = V x R / 200. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

Maintenance et modernisation des sites de comptage

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€ HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC Unité
les voies rapides notamment à chaussées séparées. Prix unitaire en € HT, en lettres : C3
durée maximale 4 ans Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix

réalisation d'enquêtes sur le terrain destinées à mesurer la qualité sur les réseaux de transports en commun de la CREA.

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· Critères C2, C3, C6, C7, C8 : parcours client en embarqué : 15 observations par vague Répartition
l’agence pour mesurer les items C1-B1 et C1-B2 · Critères C2, C3, C6, C7, C8 : parcours client en
C3 : ponctualité (points d’arrêt de régulation) : 10 observations par vague Même
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Créé le 21/06/2019