Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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Acquisition, maintenance et collecte des horodateurs
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commande de diagnostic sur site des horodateurs est fixé à 3 jours ouvrés maximum à compter de la date d’émission du bon de commande relatif au diagnostic sur site. Toutefois, le délai maximum d’établissement du devis suite à la commande de diagnostic sur site des horodateurs que je propose est de
Acquisition, maintenance et collecte des horodateurs
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existant Le délai contractuel d’établissement du devis suite à la commande de diagnostic sur site des
…devis suite à la commande de diagnostic sur site des horodateurs ne peut être supérieur à 3 jours
…d’établissement du devis suite à la commande de diagnostic sur site des horodateurs est celui indiqué par le
Gestion des forfaits de post-stationnement et des contestations (RAPO et contentieux) dans le cadre de la dépénalisation du stationnement payant sur voirie de la ville de Ivry-sur-Seine
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entrera en vigueur au 1er janvier 2018, la commission Stationnement et Mobilité de la Fédération
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