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Modifié le 21/06/2019

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Marché AMO Essais - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation, la coordination et le pilotage des essais du Tram 13 entre Saint-Cyr RER et Saint-Germain-en-Laye RER

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Titulaire du marché cède, conformément à l’option B du CCAG-PI (chapitre V), à titre exclusif à l’entité

Entretien, maintenance et gestion des bornes de stationnement minute installées sur la Commune de Nogent sur marne

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l’étendue du mandat.) C3 – Engagement du titulaire ou du groupement titulaire : Après avoir pris
fait application du chapitre V du CCAG/FCS. 6.3. Développement durable ■ Clause environnementale
limite d’un montant de 700€ HT. ARTICLE V. RAPPORT DE VISITE A chaque visite un rapport sera
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Créé le 21/06/2019