Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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Contrat de concession du réseau de transport urbain : assistance juridique et fïscale dans le cadre de la fin de concession et du futur mode de gestion du service

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Eurométropole de Strasbourg Pôle Ressource de la Direction de la Mobilité et des Transports A l'attention de
du Chef de projet, - avec les directions et services supports suivants : Direction de la mobilité
délais d’exécution � Livrable : Diagnostic juridique et fiscal de la délégation de service public

Il s'agit de la conduite des procédures liées au renouvellement d'un marché de concession de transports publics pour la Communauté d'Agglomération Saint-Dizier Der et Blaise.

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Public – Mobilité de la Communauté d'Agglomération suivra cette étude 4 - Confidentialité et mesures

Procédure de mise en concurrence pour une mission d'assistance juridique, économique et technique pour le renouvellement du contrat d'exploitation du réseau de transport public urbain

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des étapes à respecter pour procéder à cette liquidation. Le diagnostic technique des services
ou de mars. - Rendu diagnostic du réseau et élaboration du cahier des charges : avril et mai 2019
Page 3 sur 14 Colmar Agglomération – Direction de l’attractivité économique et de la mobilité Page 3

AMO pour le pilotage du projet de BHNS Trévoux Sathonay Lyon en phase préopérationnelle

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communes du Sud du périmètre 14 2.3 La mobilité du territoire 15 3 L’EMPRISE EXISTANTE ET LES
PROCESSUS DE REALISATION ET DU PROGRAMME 15 de 40 2.3 La mobilité du territoire La demande de

mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) pour le renouvellement de la concession de service public de transport collectif Ritmo

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compétente en matière d’aménagement de l’espace et, plus particulièrement, de l’organisation de la mobilité. A ce titre, la CAH est ainsi l’Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM) à l’intérieur de son
INTERCOMMUNAL (PDI) Lancé mi-2018, dans une démarche volontaire en faveur d’une mobilité plus durable, la CAH

assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation de la gestion du service public de transports urbains

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bon de commande Part forfaitaire – phase 1 : « diagnostic des réseaux de transports communautaires
). Tranche ferme – Partie forfaitaire : Décomposition du prix global et forfaitaire Phase 1 Diagnostic
6 Article 3.1) Une phase « diagnostic des réseaux de transports communautaires

Mission d'Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la redéfinition de l'offre de services des lignes urbaines transfrontalières et la passation des nouveaux contrats de transport

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 : Diagnostic, potentiel et prospective de la demande de déplacements · phase 2 : Définition des lignes
Le montant du présent marché s'établit comme suit : PHASE 1 : Diagnostic, potentiel et

assistance à maîtrise d'ouvrage pour la délégation de service public de transports urbains du réseau de Nancy

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) Montant H.T. Montant T.V.A. Montant T.T.C. 1 Audit – diagnostic
de : Nº Phase(s) Délai d’exécution 1 Audit – diagnostic 3 mois 2
: Phase(s) Détail des phases 1 Audit – diagnostic Il s’agit de l’analyse juridique, financière et
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Créé le 21/06/2019