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Modifié le 21/06/2019

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MARCHE D'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR L'ÉLABORATION DU SCHÉMA DIRECTEUR VÉLO ET MOBILITÉ ACTIVE DE MONTLUCON COMMUNAUTÉ

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C3 - HPS Charges Coefficient Demande en temps de vert demande par cycle Temps de vert accordé
90 C3 - HPS Charges Coefficient Demande en temps de vert demande par cycle Temps de vert

Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements

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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la

Élaboration d'un schéma directeur des pistes cyclables sur le territoire de Val d'Europe Agglomération

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19.01 CCP Annexe B.JPG 19.01 CCP Annexe C3.PDF Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée
ion du réseau v iaire : un des éléments essentiels du PLD et du programme d’act ions Le réseau
essentiel de se préoccuper de la hiérarchisation du réseau v ia ire pour mettre en adéquation le traitement

mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable continu dans la vallée de l'ouvèze

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) à créditer : Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal. C3 - Délai de validité de
prestations est expiré. Cette pénalité est calculée par application de la formule suivante : P = V * R/3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est

etudes prospectives de mobilité - lot 4 secteur Nord et Ouest.

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de cas.PDF 1/2 Délégation au Développement Urbain et au Cadre de V ie Direction de la
d’aménagement du Territoire Réseau d’agglomération :Métro C, funiculaire, T1,T2,T4, C1, C2, C3 Autres
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Créé le 21/06/2019