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voie réservée A43 - enquêtes de circulation et simulation dynamique du trafic

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de sortie A43 Est vers Avenue Edouard Herriot C3 Bretelle d'entrée vers A43 de l'échangeur 2 C4

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du service de vélos en libre-service "velib' " à Paris. Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude technique et financière en vue du renouvellement du contrat "velib' " à Paris.

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12010_AE AMO V�lib.DOC Ville de Paris ACTE D'ENGAGEMENT Numéro de la consultation 2015V37012010 Intitulé de la consultation Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du service de vélos en libre-service « velib’ » à Paris. Procédure de passation Procédure adaptée Article de la

Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements

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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la

TCSP Argenteuil Bezons Sartrouville Cormeilles en Parisis _ AMO schéma de principe et dossier d'enquête publique et performances bus / exploitation et maintenance

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et l’article 57 V du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016) 2018-031_ TCSP ABSC _ AMO schéma

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partie III et, le cas échéant, les parties IV et V. Si le candidat ne s’appuie pas sur de la sous

mission d'organisme Qualifié Agréé

Marché AMO Essais - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation, la coordination et le pilotage des essais du Tram 13 entre Saint-Cyr RER et Saint-Germain-en-Laye RER

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Titulaire du marché cède, conformément à l’option B du CCAG-PI (chapitre V), à titre exclusif à l’entité

Conception de services de transport à destination des accrédités (AMO

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C3 – Réseau de transports en commun à Paris et en Île-de-France

Mission d'assistance à Maitrise d'Ouvrage pour l'étude préalable à la restructuration des réseaux de transport, pour le choix du mode de gestion du réseau, et pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une délégation de service public ou d'

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R EP OS RUE PASTEUR CH EM IN S AI NT V IN CE NT RUE DES ALPES RUE DES CORDIERS QUAI

assistance à maîtrise d'ouvrage pour une prestation de transport par autocar dans le cadre de la 21e Conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Cop 21).

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mentionné dans la rubrique C3 de l'acte d'engagement. Son montant est fixé à 5 % du montant toutes taxes

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calculées par application de la formule suivante : P = R × (V / 50), dans laquelle : • P = montant des pénalités ; • R = nombre de jours de retard. • V = montant total TTC en euros. Article 12 - OBLIGATION

Élaboration du plan de circulation de la ville de Chaponost

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M o u v e m e n ts C o e ff ic ie n ts Trafics (uvp/h

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- 30 C3 / 31 - 40 C4 / 41 - 50 C5 / 51 - 60 C6 / 61 - 70 C7 / 71 - 80 C8 / 81 - 90 C9 / 91 - 250 Total