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Modifié le 21/06/2019

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Réalisation d'une étude sur l'impact économique et potentiel de développement liés à la croissance des usages du vélo en France.

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Acte_engagement-ATTRI1-velo.DOC CCAP-�conomie-v�lo.PDF 1
toutes les dispositions du C.C.A.G-P.I. qui lui seraient contraires. CCTP-�conomie-v�lo.PDF
ministère chargé des sports (DS), • du GIE « Atout France », • de l’association « Vélo et Territoires » (V

Fourniture logiciel analyse vidéo par IA

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Fourniture de licences, de prestations de maintenance, de formation et d'assistance concernant des logiciels d'analyse vidéo par Intelligence Artificielle

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Reconfiguration de l'Allée de Challes -Mission de maîtrise d'oeuvre

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la surveillance et la sécurisation des abords des écoles en période scolaire par des agents de traversée pour la ville du Kremlin-Bicêtre

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Fontainebleau (R .N .7) Ru e d e V er du n - L az ar e Po nt ice lli (C .D .5 4) GENTILLY
Equipements Nom Plan Sports C .O .S .E .C . E lisabe th P urkart C3 Esp ace Fraterni té A3 Gymnase Jacqu es Ducasse C3 Halle de s sp orts B3 Pi scine B3 Stade des Esse liè res B3-B4 Ve st ia

réalisation de la phase 1 de la révision du Plan Local de Déplacements de Plaine Commune

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l’article 25 du chapitre V du C.C.A.G.- P.I. http://www.marche-public.fr/Marches-publics

Remplacement du matériel de péage et des contrôle d'accès de 4 pacs souterrains

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application de la formule suivante : P = V * R/1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la
24 V DC des différents sous-ensembles · Le retrait d’un ticket coincé dans le lecteur devra se faire

Simulations dynamiques de deux scénarios de circulations concernant la zac val vert croix blanche

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Formalisée oui non Type : (Chap. V du D.) 25/10/2017 3/17
. .................................................. 12 ARTICLE V : Déroulement du marché et délai
averti (art.45 V du D.) qu’est interdit de présenter pour le marché public ou certain de ses lots
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Créé le 21/06/2019