Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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- 1Puy-de-Dome
- 1Rhone
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Maintenance des horodateurs et collecte des droits de stationnement 2016-2020
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mobilité réduite P.M.R.) · Arrêté du 8 décembre 2014 avec version consolidée du 16 juin 2015 fixant les
…techniques sur l’état des horodateurs sous forme de diagnostic, état, prévision de remplacement ou de remise
fourniture, installation, mise en service et maintenance d'horodateurs sur la Commune de issoire
- Contenu du fichier joint
personnes à mobilité réduite. Le terminal devra être marqué CE avec les contraintes que cela implique
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