Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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Exécution de services de transport public non urbain de personnes par des véhicules de type minicar sur le territoire de Loire Forez agglomération

Objet
organisés par le pouvoir adjudicateur en sa qualité d'autorité organisatrice de la mobilité, pour l'exercice
Thématique : Mobilité pour tous
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mobilité, pour l'exercice de la compétence transport sur son territoire. 1.2 - Mode de passation La
consommation de carburant) : 5 % 10.0 % 2.3-Modalités de transport d’une personne à mobilité réduite en

prestation pour le transport social des mont du lyonnais (tsmdl

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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du territoire Lot 02 : Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité
...................................................................... 6 ARTICLE 9. Personnes à mobilité réduite (PMR
fonctionnement adapté est prévu pour les personnes à mobilité réduite. Le transport des usagers est confié à
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Créé le 21/06/2019