Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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Mise en place et exécution des services de Transports A la Demande (Tad) pour Personnes à Mobilité Réduite (Pmr) sur le territoire Thonon Agglomération

Titre
Mise en place et exécution des services de Transports A la Demande (Tad) pour Personnes à Mobilité Réduite (Pmr) sur le territoire Thonon Agglomération
Objet
Résumé : La prestation consiste à mettre en place un service de transport à la demande à l'échelle du territoire (25 communes). Il s'agit de confier l'exécution des services réguliers de transports publics routiers pour assurer à titre principal le transport des personnes à mobilité réduite. Ce service
Thématique : Mobilité pour tous
Objet : Mise en place et exécution des services de Transports A la Demande (Tad) pour Personnes à Mobilité Réduite (Pmr) sur le territoire Thonon Agglomération
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place et exécution des services de transports à la demande pour Personnes à Mobilité Réduite (PMR
transports à la demande pour Personnes à Mobilité Réduite (PMR) situés sur le territoire de la Communauté

Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2023-2024

Objet
Résumé : Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l'ensemble du territoire
Thématique : Mobilité pour tous

exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois

Objet
Ccg. Pour les personnes à mobilité réduite (Pmr), le service en porte à porte sur l'ensemble du
supplémentaires éventuelles : - pse no1 : Desserte d'annemasse et Annecy uniquement pour les personnes à mobilité
Thématique : Mobilité pour tous
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, - l’encaissement des recettes, - la facturation à la CCG. Pour les personnes à mobilité réduite (PMR

prestation pour le transport social des mont du lyonnais (tsmdl

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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du territoire Lot 02 : Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité
...................................................................... 6 ARTICLE 9. Personnes à mobilité réduite (PMR
fonctionnement adapté est prévu pour les personnes à mobilité réduite. Le transport des usagers est confié à

prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (Tsmdl

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l’ensemble du territoire - 5.000 €HT
tranches. Article 4 Définition des prestations La CCMDL a pris la compétence « Mobilité » par
d’autorité organisatrice de la mobilité définie à l’article L.1231-1-1 du code des transports

Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté mais d’une aide pour les

Délégation du service de transport public collectif de voyageurs sur le territoire des 22 communes de la Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère

Objet
personnes à mobilité réduite. Le parc est actuellement composé de 55 véhicules propriété de la Capi (40
Thématique : Mobilité pour tous
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demande, ainsi que le transport de personnes à mobilité réduite à l’intérieur d’un périmètre constitué
délégués, le concessionnaire a en charge • L’exploitation d’un bouquet de services liés à la mobilité
demande, ainsi que le transport de personnes à mobilité réduite à l’intérieur d’un périmètre constitué
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Créé le 21/06/2019