Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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- 4Rhone
- 2Haute-Savoie
- 1Isere
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Mise en place et exécution des services de Transports A la Demande (Tad) pour Personnes à Mobilité Réduite (Pmr) sur le territoire Thonon Agglomération
- Titre
Mise en place et exécution des services de Transports A la Demande (Tad) pour Personnes à Mobilité Réduite (Pmr) sur le territoire Thonon Agglomération
- Objet
Résumé : La prestation consiste à mettre en place un service de transport à la demande à l'échelle du territoire (25 communes). Il s'agit de confier l'exécution des services réguliers de transports publics routiers pour assurer à titre principal le transport des personnes à mobilité réduite. Ce service
…Thématique : Mobilité pour tous
…Objet : Mise en place et exécution des services de Transports A la Demande (Tad) pour Personnes à Mobilité Réduite (Pmr) sur le territoire Thonon Agglomération
- Contenu du fichier joint
place et exécution des services de transports à la demande pour Personnes à Mobilité Réduite (PMR
…transports à la demande pour Personnes à Mobilité Réduite (PMR) situés sur le territoire de la Communauté
Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2023-2024
- Objet
Résumé : Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l'ensemble du territoire
…Thématique : Mobilité pour tous
exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois
- Objet
Ccg. Pour les personnes à mobilité réduite (Pmr), le service en porte à porte sur l'ensemble du
…supplémentaires éventuelles : - pse no1 : Desserte d'annemasse et Annecy uniquement pour les personnes à mobilité
…Thématique : Mobilité pour tous
- Contenu du fichier joint
, - l’encaissement des recettes, - la facturation à la CCG. Pour les personnes à mobilité réduite (PMR
prestation pour le transport social des mont du lyonnais (tsmdl
- Objet
Thématique : Mobilité pour tous
- Contenu du fichier joint
du territoire Lot 02 : Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité
…...................................................................... 6 ARTICLE 9. Personnes à mobilité réduite (PMR
…fonctionnement adapté est prévu pour les personnes à mobilité réduite. Le transport des usagers est confié à
prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (Tsmdl
- Objet
Thématique : Mobilité pour tous
- Contenu du fichier joint
un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l’ensemble du territoire - 5.000 €HT
…tranches. Article 4 Définition des prestations La CCMDL a pris la compétence « Mobilité » par
…d’autorité organisatrice de la mobilité définie à l’article L.1231-1-1 du code des transports
Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023
- Objet
Thématique : Mobilité pour tous
- Contenu du fichier joint
portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté mais d’une aide pour les
Délégation du service de transport public collectif de voyageurs sur le territoire des 22 communes de la Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère
- Objet
personnes à mobilité réduite. Le parc est actuellement composé de 55 véhicules propriété de la Capi (40
…Thématique : Mobilité pour tous
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demande, ainsi que le transport de personnes à mobilité réduite à l’intérieur d’un périmètre constitué
…délégués, le concessionnaire a en charge • L’exploitation d’un bouquet de services liés à la mobilité
…demande, ainsi que le transport de personnes à mobilité réduite à l’intérieur d’un périmètre constitué
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