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Modifié le 21/06/2019

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Réalisation d'une étude sur l'impact économique et potentiel de développement liés à la croissance des usages du vélo en France.

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Acte_engagement-ATTRI1-velo.DOC CCAP-�conomie-v�lo.PDF 1
toutes les dispositions du C.C.A.G-P.I. qui lui seraient contraires. CCTP-�conomie-v�lo.PDF
ministère chargé des sports (DS), • du GIE « Atout France », • de l’association « Vélo et Territoires » (V

Marché de travaux d'exploitation du parking D2-D3-D4 du secteur des bateliers Nord 3B

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e a u - 1 RUE DES BATELIERS P A R K I N G C2 - C3 RESIDENCE XXXX N i v e a u 0 N i v e
K I N G C2 - C3 N i v e a u 0 N i v e a u - 1 RESIDENCE XXXX S O R T I E RUE DES
C4-001 C4-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001C3-001C3-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001

Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des transports routiers de voyageurs et événementiels

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) Nombre de trajet par mois Nom ligne/service Ligne Service L M Me J V S D JF Septembre
0 0 0 C3 - 1 C3 1 O O O O O N N N 0 0 0 C3 - 101 C3 101 N N O N N N N N

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des transports routiers de voyageurs et événementiels

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) Nombre de trajet par mois Nom ligne/service Ligne Service L M Me J V S D JF Septembre
0 0 0 C3 - 1 C3 1 O O O O O N N N 0 0 0 C3 - 101 C3 101 N N O N N N N N

Travaux d'aménagement du parking sécurisé Autoport à Sausheim

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caractéristiques techniques et dimensions. Monophasé 1 vitesse, 230 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 1 vitesse, 400 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 2 vitesses, bobinage Dahlander, 400 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 2 vitesses, enroulements séparés, 400 V, 50 Hz

Fourniture et pose de boucles de régulation du trafic routier

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remises,à l'exception du cas prévu à l'article 51-v du Code des marchés publics. Chaque groupement
DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste européenne tenue à jour par la commission européenne consultable ici

Étude d'adaptation des espaces publics aux enjeux climatiques et de mobilité active dans 3 secteurs de Strasbourg (Neudorf, Neustadt et Montagne Verte)

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.................................................................................................................................................................... 9 4.4 DUME en ligne : Partie V
4.4 DUME en ligne : Partie V  La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat

la surveillance et la sécurisation des abords des écoles en période scolaire par des agents de traversée pour la ville du Kremlin-Bicêtre

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Fontainebleau (R .N .7) Ru e d e V er du n - L az ar e Po nt ice lli (C .D .5 4) GENTILLY
Equipements Nom Plan Sports C .O .S .E .C . E lisabe th P urkart C3 Esp ace Fraterni té A3 Gymnase Jacqu es Ducasse C3 Halle de s sp orts B3 Pi scine B3 Stade des Esse liè res B3-B4 Ve st ia
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Créé le 21/06/2019