Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Réalisation d'une étude sur l'impact économique et potentiel de développement liés à la croissance des usages du vélo en France.
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Acte_engagement-ATTRI1-velo.DOC CCAP-�conomie-v�lo.PDF 1
…toutes les dispositions du C.C.A.G-P.I. qui lui seraient contraires. CCTP-�conomie-v�lo.PDF
…ministère chargé des sports (DS), • du GIE « Atout France », • de l’association « Vélo et Territoires » (V
réalisation de la phase 1 de la révision du Plan Local de Déplacements de Plaine Commune
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l’article 25 du chapitre V du C.C.A.G.- P.I. http://www.marche-public.fr/Marches-publics
Simulations dynamiques de deux scénarios de circulations concernant la zac val vert croix blanche
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Formalisée oui non Type : (Chap. V du D.) 25/10/2017 3/17
…. .................................................. 12 ARTICLE V : Déroulement du marché et délai
…averti (art.45 V du D.) qu’est interdit de présenter pour le marché public ou certain de ses lots
marché public relatif à l'élaboration et la mise en place d'un plan de déplacements interentreprises (Pdie) sur le territoire du Val d'essonne
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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12
…) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste
elaboration participative du Plan Global de Déplacements de Malakoff
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formule suivante : P=V*R/500 Dans laquelle : P = le montant de la pénalité V = la valeur des
Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements
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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la
TCSP Argenteuil Bezons Sartrouville Cormeilles en Parisis _ AMO schéma de principe et dossier d'enquête publique et performances bus / exploitation et maintenance
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et l’article 57 V du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016) 2018-031_ TCSP ABSC _ AMO schéma
…partie III et, le cas échéant, les parties IV et V. Si le candidat ne s’appuie pas sur de la sous
Enquête de circulation et recueil de données de diverses catégories de véhicules se déplacant sur les transcoms du territoire PFY
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+ K6 + K7 + K8 + K9 + K10 → C3 ; K11 → C4 ; K12 → C5 ; K13 → C6 ; K14 → C7
Élaboration d'un schéma directeur des pistes cyclables sur le territoire de Val d'Europe Agglomération
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19.01 CCP Annexe B.JPG 19.01 CCP Annexe C3.PDF Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée
…ion du réseau v iaire : un des éléments essentiels du PLD et du programme d’act ions Le réseau
…essentiel de se préoccuper de la hiérarchisation du réseau v ia ire pour mettre en adéquation le traitement
etude d'intermodalite du pôle gare Orsay-ville
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: ................................................................................................................... C3 - Compte (s) à créditer : Nom de l’établissement bancaire : Numéro de compte (Joindre
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