Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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20179300103 - Marché innovation et expertise régulation des déplacements

Objet
Thématique : Connaissance de la mobilité
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mesures 3.1.1 Phase diagnostic Ce prix correspond à la prestation décrite à l’article 4.1.2.1 du CCTP
carrefours majeurs : F 3.1.1b Phase diagnostic Ce prix correspond à la prestation décrite à l'article
régulation des circulations sur la voirie 3.2.1 Phase diagnostic Ce prix correspond à la prestation

ENTRETIEN ET GESTION DES CONSIGNES DE STATIONNEMENT DE VELO SECURISEE

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mobilité quotidienne à vélo. Afi n d’inciter les usagers à délaisser la voiture individuelle au profi
calculées à partir d’un outil de modélisation prenant en compte les caractéris- tiques de mobilité des
emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite » (art. L. 1272-4 du code des trans- ports) dans le cas

fourniture, livraison, installation, mise en service, exploitation et maintenance de bornes d'arrêt minute.

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. 10.4.5 Pénalités pour retard dans la remise d’un diagnostic accompagné d’un devis En cas d’irrespect par le titulaire du délai de remise d’un diagnostic accompagné d’un devis conformément aux CCTP, et

TER HEBERGEMENT

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incident • Garantie de temps d’intervention (GTI) : Délai de fourniture d’un diagnostic ou temps entre l’envoi d’une notification et la fourniture au client d’un diagnostic écrit. Ce diagnostic décrira les
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Créé le 21/06/2019