Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements
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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la
TCSP Argenteuil Bezons Sartrouville Cormeilles en Parisis _ AMO schéma de principe et dossier d'enquête publique et performances bus / exploitation et maintenance
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et l’article 57 V du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016) 2018-031_ TCSP ABSC _ AMO schéma
…partie III et, le cas échéant, les parties IV et V. Si le candidat ne s’appuie pas sur de la sous
Marché AMO Essais - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation, la coordination et le pilotage des essais du Tram 13 entre Saint-Cyr RER et Saint-Germain-en-Laye RER
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Titulaire du marché cède, conformément à l’option B du CCAG-PI (chapitre V), à titre exclusif à l’entité
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