Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du dispositif PAM 77 service de transport à la demande réservé aux personnes handicapées

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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mobilité des personnes handicapées. Plus de 90% des déplacements s’effectuent sur le territoire seine-et
: · Titulaires d’une carte Mobilité Inclusion mention invalidité (ex carte d’invalidité > ou = 80%), sans condition d’âge, · Titulaires d’une carte Mobilité Inclusion mention stationnement pour personnes

AC de prestations intellectuelles no2: Acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière de transport public routier

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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ainsi que les autorités organisatrices de mobilité. Artic le 2. Procédure de passation de l’accord

AC de prestations intellectuelles no5: Acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière de transport public routier

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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organisatrices de mobilité. Article 2. Procédure de passation de l’accord-cadre L’accord-cadre est passé
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Créé le 21/06/2019