Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Nature des prestations
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- 1AMO service
- 1FABRICATION
- 1FOURNITURE
- 1Logiciel
- … 4 restants
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assistance à maîtrise d'ouvrage pour une prestation de transport par autocar dans le cadre de la 21e Conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Cop 21).
- Contenu du fichier joint
mentionné dans la rubrique C3 de l'acte d'engagement. Son montant est fixé à 5 % du montant toutes taxes
…calculées par application de la formule suivante : P = R × (V / 50), dans laquelle : • P = montant des pénalités ; • R = nombre de jours de retard. • V = montant total TTC en euros. Article 12 - OBLIGATION
Réhabilitation spécifique de sections de chaussées de l'A13, la RN13 et la RN10, gérées par l'arrondissement Ouest de la Direction des routes d'île-de-France (DIRIF
- Contenu du fichier joint
/formulaires-déclaration-candidat . http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-d%C3%A9claration-candidat
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