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Marché de travaux d'exploitation du parking D2-D3-D4 du secteur des bateliers Nord 3B

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e a u - 1 RUE DES BATELIERS P A R K I N G C2 - C3 RESIDENCE XXXX N i v e a u 0 N i v e

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K I N G C2 - C3 N i v e a u 0 N i v e a u - 1 RESIDENCE XXXX S O R T I E RUE DES

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C4-001 C4-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001C3-001C3-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001

actions et outils de communication

Réalisation d'un plan de mise en accessibilité (PAVE) et de l'agenda programmé accessibilité (AD'AP) des bâtiments et des voiries de la commune de Septeuil

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............................................................................................................. 10 ARTICLE V - DOCUMENTS FOURNIS PAR LE MAÎTRE D'OUVRAGE

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/Flexanville http://fr.wikipedia.org/wiki/Vaucouleurs_(rivi%C3%A8re) http://fr.wikipedia.org/wiki/Mantois http://fr.wikipedia.org/wiki/Route_d%C3%A9partementale_11_(Yvelines) http://fr.wikipedia.org/wiki

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du service de vélos en libre-service "velib' " à Paris. Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude technique et financière en vue du renouvellement du contrat "velib' " à Paris.

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12010_AE AMO V�lib.DOC Ville de Paris ACTE D'ENGAGEMENT Numéro de la consultation 2015V37012010 Intitulé de la consultation Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du service de vélos en libre-service « velib’ » à Paris. Procédure de passation Procédure adaptée Article de la

Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements

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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la

assistance à maîtrise d'ouvrage pour une prestation de transport par autocar dans le cadre de la 21e Conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Cop 21).

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mentionné dans la rubrique C3 de l'acte d'engagement. Son montant est fixé à 5 % du montant toutes taxes

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calculées par application de la formule suivante : P = R × (V / 50), dans laquelle : • P = montant des pénalités ; • R = nombre de jours de retard. • V = montant total TTC en euros. Article 12 - OBLIGATION