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l’article 25 du chapitre V du C.C.A.G.- P.I. http://www.marche-public.fr/Marches-publics

formule suivante : P=V*R/500 Dans laquelle : P = le montant de la pénalité V = la valeur des

signalements dus et les seules interventions dues au titre du présent marché : P = 100 x (5xC1 + 2xC2 + C3

mensuelle dues à un défaut de maintenance, • C3 est le nombre de pannes relevées durant la période

période mensuelle. • Nt = (C1 + C2 + C3 + C4) • P représente le montant des pénalités en euros

Titulaire du marché cède, conformément à l’option B du CCAG-PI (chapitre V), à titre exclusif à l’entité

l’étendue du mandat.) C3 – Engagement du titulaire ou du groupement titulaire : Après avoir pris

fait application du chapitre V du CCAG/FCS. 6.3. Développement durable ■ Clause environnementale

limite d’un montant de 700€ HT. ARTICLE V. RAPPORT DE VISITE A chaque visite un rapport sera

fonctionnement par contrôle aux borniers des renvois d’information c3 – Coffret d’Appel Piétons

révisions - pour le contrôleur : . marque et type . tension d’alimentation générale (110/220 V

19.01 CCP Annexe B.JPG 19.01 CCP Annexe C3.PDF Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée

ion du réseau v iaire : un des éléments essentiels du PLD et du programme d’act ions Le réseau

essentiel de se préoccuper de la hiérarchisation du réseau v ia ire pour mettre en adéquation le traitement