Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Nature des prestations
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- 5EPCI
- 2COMMUNES
- 1AUTRES
- 1ECONOMIE - FINANCE - INDUSTRIE
- 1EPL
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Réalisation d'une étude sur l'impact économique et potentiel de développement liés à la croissance des usages du vélo en France.
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Acte_engagement-ATTRI1-velo.DOC CCAP-�conomie-v�lo.PDF 1
…toutes les dispositions du C.C.A.G-P.I. qui lui seraient contraires. CCTP-�conomie-v�lo.PDF
…ministère chargé des sports (DS), • du GIE « Atout France », • de l’association « Vélo et Territoires » (V
la surveillance et la sécurisation des abords des écoles en période scolaire par des agents de traversée pour la ville du Kremlin-Bicêtre
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Fontainebleau (R .N .7) Ru e d e V er du n - L az ar e Po nt ice lli (C .D .5 4) GENTILLY
…Equipements Nom Plan Sports C .O .S .E .C . E lisabe th P urkart C3 Esp ace Fraterni té A3 Gymnase Jacqu es Ducasse C3 Halle de s sp orts B3 Pi scine B3 Stade des Esse liè res B3-B4 Ve st ia
réalisation de la phase 1 de la révision du Plan Local de Déplacements de Plaine Commune
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l’article 25 du chapitre V du C.C.A.G.- P.I. http://www.marche-public.fr/Marches-publics
Simulations dynamiques de deux scénarios de circulations concernant la zac val vert croix blanche
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Formalisée oui non Type : (Chap. V du D.) 25/10/2017 3/17
…. .................................................. 12 ARTICLE V : Déroulement du marché et délai
…averti (art.45 V du D.) qu’est interdit de présenter pour le marché public ou certain de ses lots
marché public relatif à l'élaboration et la mise en place d'un plan de déplacements interentreprises (Pdie) sur le territoire du Val d'essonne
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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12
…) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste
elaboration participative du Plan Global de Déplacements de Malakoff
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formule suivante : P=V*R/500 Dans laquelle : P = le montant de la pénalité V = la valeur des
Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements
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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la
Enquête de circulation et recueil de données de diverses catégories de véhicules se déplacant sur les transcoms du territoire PFY
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+ K6 + K7 + K8 + K9 + K10 → C3 ; K11 → C4 ; K12 → C5 ; K13 → C6 ; K14 → C7
Élaboration d'un schéma directeur des pistes cyclables sur le territoire de Val d'Europe Agglomération
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19.01 CCP Annexe B.JPG 19.01 CCP Annexe C3.PDF Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée
…ion du réseau v iaire : un des éléments essentiels du PLD et du programme d’act ions Le réseau
…essentiel de se préoccuper de la hiérarchisation du réseau v ia ire pour mettre en adéquation le traitement
etude d'intermodalite du pôle gare Orsay-ville
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: ................................................................................................................... C3 - Compte (s) à créditer : Nom de l’établissement bancaire : Numéro de compte (Joindre
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