Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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- 54COMMUNES
- 5EPCI
- 1EPL
- 1SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Dernier contributeur
- 28superadmin
- 28admin FM
- 5Eloise Piette-Semeril
Date de dernière modification
Marché public de fourniture et de service pour l'exploitation du stationnement
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pour les personnes à mobilité réduite ou handicapées sera en tout point respectée sur voirie
Hébergement, exploitation et maintenance du système de gestion centralisée des horodateurs (SGCH) parisiens, y compris son. Hébergement, exploitation, et maintenance du Système de Gestion Centralisée des Horodateurs (SGCH) parisiens, y compris son infrast
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visites à domicile PMR : Personne à Mobilité Réduite PL : Poids lourds Des catégories
fourniture, livraison, installation, mise en service, exploitation et maintenance de bornes d'arrêt minute.
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. 10.4.5 Pénalités pour retard dans la remise d’un diagnostic accompagné d’un devis En cas d’irrespect par le titulaire du délai de remise d’un diagnostic accompagné d’un devis conformément aux CCTP, et
Délégation de service public de stationnement payant sur voirie
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d’installer des vélobox et de créer des pistes cyclables dans le cadre du plan de mobilité. Article
2015dvd121 - maintenance des horodateurs
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diagnostic du dysfonctionnement et une réparation effectuée dans les délais définis à l’article 2.4.2 en cas
…causes de ce dysfonctionnement doivent être diagnostiquées, en consultant les fonctions de diagnostic
…-ensembles défaillants avec un diagnostic précis du dysfonctionnement constaté. 2.2 Poses et déposes
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