Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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Marché public de fourniture et de service pour l'exploitation du stationnement

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pour les personnes à mobilité réduite ou handicapées sera en tout point respectée sur voirie

fourniture, livraison, installation, mise en service, exploitation et maintenance de bornes d'arrêt minute.

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. 10.4.5 Pénalités pour retard dans la remise d’un diagnostic accompagné d’un devis En cas d’irrespect par le titulaire du délai de remise d’un diagnostic accompagné d’un devis conformément aux CCTP, et

Délégation de service public de stationnement payant sur voirie

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d’installer des vélobox et de créer des pistes cyclables dans le cadre du plan de mobilité. Article

2015dvd121 - maintenance des horodateurs

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diagnostic du dysfonctionnement et une réparation effectuée dans les délais définis à l’article 2.4.2 en cas
causes de ce dysfonctionnement doivent être diagnostiquées, en consultant les fonctions de diagnostic
-ensembles défaillants avec un diagnostic précis du dysfonctionnement constaté. 2.2 Poses et déposes
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Créé le 21/06/2019