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Étude sur le potentiel d'évolution de la mobilité rurale en Sarthe

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un diaporama de présentation ;; 14 / 17 ARTICLE V – Modalités de rendu de l’étude Avant
. Décision du pouvoir adjudicateur K. Notification du marché au titulaire Case #C3#A0 cocher 1: Yes Case #C3#A0 cocher 1_2: Yes Case #C3#A0 cocher 1_3: Yes Case #C3#A0 cocher 1_4: Yes Case #C3

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Etudes de mobilité dans le cadre de la mise en ?uvre du projet BAOBAB

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la moins disante / offre du soumissionnaire concerné). Critère 3 (Note C3 sur 10 points
points) : Note C1 + Note C2 + Note C3 NB1 : Dans le cas où la valeur technique (ou la

TENMOD - Edition 2021. Mobilité / Transport

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projets) : http://wiki.lafabriquedesmobilites.fr/wiki/Communaut%C3%A9_des_porteurs_de_projets_TENMOD Le
....... 9 V. Déroulement de l’AMI
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Créé le 21/06/2019