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Etude en vue d'un schéma directeur des équipements sur l'itinéraire La vallée du Lot à vélo (V86

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des cyclistes : Les bornes « classiques » proposent des prises domestiques (220 V) et nécessitent

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d’agglomération), A. Cessieux (AF3V), I. Coulon (Baugé-en-Anjou), E. Daguet (Calvados), V. Delmas (Cycletic), A

No15M226PA - ALD-HZ - ELABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT DE LA COMMUNE DE L'UNION - ANNEE 2016.

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. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et

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respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G

requalification de la rue de la Maurienne (section entre les rues de la Vanoise et Puymorens) à Thouaré-Sur-Loire. Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté,pour le lot n o 1, uniquemen

Étude sur le potentiel d'évolution de la mobilité rurale en Sarthe

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un diaporama de présentation ;; 14 / 17 ARTICLE V – Modalités de rendu de l’étude Avant

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. Décision du pouvoir adjudicateur K. Notification du marché au titulaire Case #C3#A0 cocher 1: Yes Case #C3#A0 cocher 1_2: Yes Case #C3#A0 cocher 1_3: Yes Case #C3#A0 cocher 1_4: Yes Case #C3

Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).

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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion

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au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des

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v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi

ETUDE POUR LA PREFIGURATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE A CIRCULATION RESTREINTE (ZCR) - 17M305PA - AV/AM

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pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les

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individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre

aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE

Titre

SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE

Objet

Objet : SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE

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Feuil1 information_marche_id objet_marche objet_lot montant_attribution taxe SIREN RAISON_SOCIALE CODE_POSTAL COMMUNE 19746529 SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE 273685.95 € HT 429426364 SARL ASA TP 85310 La Chaize Le Vicomte

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12.6.1 Arbustes 0.00 0.00 12.6.1.1 Cistus 'Albidus' C3/4L 30/40 U 0.00 12.6.1.2 Deutzia 'Gracilis' C3/4L 30/40 U 0.00 12.6.1.3 Lavandula angustifolia 'Alba' C 3/4L 20/25 U 0.00 12.6.1.4 Philadelphus 'Manteau d'Hermine' C3/4L 30/40 U 0.00 12.6.1.5 Pittosporum tobira 'nana' C3/4 L 30/40 U

Etude de déplacement du centre de réception déporté (crd)

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. 2.3.2 Après la passation des contrats de travaux 2.3.2.1 Coût de réalisation des travaux « C3 » Le coût de réalisation des travaux « C3 » est le coût qui résulte des contrats de travaux passés

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réalisation des travaux « C3 »). ARTICLE 2.4 DETERMINATION DU BONUS/MALUS 2.4.1 Comparaison des

Services vélos en libre-service à Toulouse et sur le ressort territorial de Tisséo Collectivités