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Modifié le 21/06/2019
Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).
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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion
…au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des
…v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi
aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.
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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire
SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE
- Titre
SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE
- Objet
Objet : SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE
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Feuil1 information_marche_id objet_marche objet_lot montant_attribution taxe SIREN RAISON_SOCIALE CODE_POSTAL COMMUNE 19746529 SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE 273685.95 € HT 429426364 SARL ASA TP 85310 La Chaize Le Vicomte
…12.6.1 Arbustes 0.00 0.00 12.6.1.1 Cistus 'Albidus' C3/4L 30/40 U 0.00 12.6.1.2 Deutzia 'Gracilis' C3/4L 30/40 U 0.00 12.6.1.3 Lavandula angustifolia 'Alba' C 3/4L 20/25 U 0.00 12.6.1.4 Philadelphus 'Manteau d'Hermine' C3/4L 30/40 U 0.00 12.6.1.5 Pittosporum tobira 'nana' C3/4 L 30/40 U
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
ETUDES DE TRAFIC DU SECTEUR VANNERIE ET DE LA ZAC "VANNERIE1er ET D'IMPACTS DE LA CIRCULATION
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réservation de tout ou partie du marché: Non. V. Lots Marché alloti: Non. VI. Informations
…/Annexe_3_Egis_Mai2010.pdf 1 Etude de trafic C ommun a u t é d e s O l o n n e s – Z A C d e l a V a
…. 2024A020_ANNEXES_CDC/Annexe_4_Egis_Juin2011.pdf Z A C d e l a V a n n e r i e E t u d e d e c i r c u l a t i o
aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté
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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
…livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
…titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la
Réalisation d'un Plan Global de Déplacements
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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
…MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6
TENMOD - Edition 2021. Mobilité / Transport
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projets) : http://wiki.lafabriquedesmobilites.fr/wiki/Communaut%C3%A9_des_porteurs_de_projets_TENMOD Le
…....... 9 V. Déroulement de l’AMI
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