Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo

Étude sur le potentiel d'évolution de la mobilité rurale en Sarthe

Contenu du fichier joint

un diaporama de présentation ;; 14 / 17 ARTICLE V – Modalités de rendu de l’étude Avant

…

. Décision du pouvoir adjudicateur K. Notification du marché au titulaire Case #C3#A0 cocher 1: Yes Case #C3#A0 cocher 1_2: Yes Case #C3#A0 cocher 1_3: Yes Case #C3#A0 cocher 1_4: Yes Case #C3

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

Contenu du fichier joint

Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix

…

contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

TENMOD - Edition 2021. Mobilité / Transport

Contenu du fichier joint

projets) : http://wiki.lafabriquedesmobilites.fr/wiki/Communaut%C3%A9_des_porteurs_de_projets_TENMOD Le

…

....... 9 V. Déroulement de l’AMI

Étude de déplacement et de définition d'un plan d'actions permettant le développement d'une mobilité durable relative aux déplacements sur le territoire de Loire et Sillon et vers la gare de Savenay.