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Étude sur le potentiel d'évolution de la mobilité rurale en Sarthe

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un diaporama de présentation ;; 14 / 17 ARTICLE V – Modalités de rendu de l’étude Avant

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. Décision du pouvoir adjudicateur K. Notification du marché au titulaire Case #C3#A0 cocher 1: Yes Case #C3#A0 cocher 1_2: Yes Case #C3#A0 cocher 1_3: Yes Case #C3#A0 cocher 1_4: Yes Case #C3

Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).

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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion

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au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des

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v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix

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contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

TENMOD - Edition 2021. Mobilité / Transport

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projets) : http://wiki.lafabriquedesmobilites.fr/wiki/Communaut%C3%A9_des_porteurs_de_projets_TENMOD Le

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....... 9 V. Déroulement de l’AMI

Étude de déplacement et de définition d'un plan d'actions permettant le développement d'une mobilité durable relative aux déplacements sur le territoire de Loire et Sillon et vers la gare de Savenay.