Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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- 10Loire-Atlantique
- 1Maine-et-Loire
- 1Sarthe
- 1Vendee
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Étude sur le potentiel d'évolution de la mobilité rurale en Sarthe
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un diaporama de présentation ;; 14 / 17 ARTICLE V – Modalités de rendu de l’étude Avant
…. Décision du pouvoir adjudicateur K. Notification du marché au titulaire Case #C3#A0 cocher 1: Yes Case #C3#A0 cocher 1_2: Yes Case #C3#A0 cocher 1_3: Yes Case #C3#A0 cocher 1_4: Yes Case #C3
aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.
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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports
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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
…) primitif de l’exercice précédent. V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
…DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
ETUDES DE TRAFIC DU SECTEUR VANNERIE ET DE LA ZAC "VANNERIE1er ET D'IMPACTS DE LA CIRCULATION
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réservation de tout ou partie du marché: Non. V. Lots Marché alloti: Non. VI. Informations
…/Annexe_3_Egis_Mai2010.pdf 1 Etude de trafic C ommun a u t é d e s O l o n n e s – Z A C d e l a V a
…. 2024A020_ANNEXES_CDC/Annexe_4_Egis_Juin2011.pdf Z A C d e l a V a n n e r i e E t u d e d e c i r c u l a t i o
aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté
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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
…livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
…titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la
Réalisation d'un Plan Global de Déplacements
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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
…MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6
TENMOD - Edition 2021. Mobilité / Transport
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projets) : http://wiki.lafabriquedesmobilites.fr/wiki/Communaut%C3%A9_des_porteurs_de_projets_TENMOD Le
…....... 9 V. Déroulement de l’AMI
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