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No15M226PA - ALD-HZ - ELABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT DE LA COMMUNE DE L'UNION - ANNEE 2016.

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. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et

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Reconfiguration de l'Allée de Challes -Mission de maîtrise d'oeuvre

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CaseACocher2: Off Zone#20de#20texte#201: Case#20#C3#A0#20cocher#201: Off Case#20#C3#A0#20cocher#2011

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#20texte#2014: Zone#20de#20texte#2015: Zone#20de#20texte#2016: Case#20#C3#A0#20cocher#2012: Off Case#20#C3#A0#20cocher#2013: Off Zone#20de#20texte#2017: Zone#20de#20texte#2018: Zone#20de

aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements

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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Habitat et Déplacement (PLU-I HD)

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secteurs structurants dont C3 OAP Thématiques: OAP Habitat et OAP Transports

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structurants Dont C3 OAP thématiques : Habitat et Transports-déplacements PHASE 4 PRIX D Zonage et

etudes de déplacements et de circulation automobile

Étude de déplacement et de définition d'un plan d'actions permettant le développement d'une mobilité durable relative aux déplacements sur le territoire de Loire et Sillon et vers la gare de Savenay.